Statuts :

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Article 1er : 
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre :
« Association pour le Rapprochement des Peuples et des Cultures » ARPEC.

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Article 2 :
Cette association a pour but de promouvoir  les initiatives visant à une meilleure connaissance des cultures du monde et à renforcer les liens entre les peuples de la terre.

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Article 3 : le siège social
Le siège social est fixé au 61, Chemin du Cimetière 97410 Montvert-les-Bas, Saint-Pierre.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration; la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

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Article 4 :
L’association se compose de :
a) membres d’Honneur                     b) membres bienfaiteurs
c) membres actifs ou adhérents          d) membres sympathisants

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Article 5 : Les membres
Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un don minimum de 50 euros. Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser une cotisation annuelle fixée par l’Assemblée Générale. Sont membres sympathisants ceux qui versent annuellement une somme de 5 à 10 euros. Ils font partie de l’Assemblée Générale mais ne participent pas aux votes.
 
Article 6 : Conseil d’Administration
L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour 2 années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au bulletin secret, un Bureau composé de :
-  1° un président 
-  2° un vice-président
-  3° un secrétaire 
-  4° un secrétaire adjoint
-  5° un trésorier 
-  6° un trésorier-adjoint

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait expirer le mandat des membres remplacés.

Article 7 : Réunion du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du C.A. qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions successives, pourra être considéré comme démissionnaire. 

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Article 8 : Assemblée Générale ordinaire
L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’Assemblée Générale se réunit tous les ans au mois de Juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Les membres actifs dans l’impossibilité d’être présents pourront donner procuration à un autre membre actif.
Le Président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée. Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortant.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du jour.

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Article 9 : Assemblée Générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’art. 10.

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Article 10 : les ressources
Les ressources de l’association comprennent :
1) le montant des droits d’entrée et des cotisations
2) les subventions de l’état, des départements et des communes
3) les recettes de manifestations  publiques et la vente de produits annexes
4) les dons des sponsors ou mécènes

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Article 11 : Radiations
La qualité de membre  se perd par :
a) la démission               b) le décès               c) la radiation  
prononcée  par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation annuelle ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.

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Article 12 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.                                                                              
 
Fait à Saint-Pierre, le 19 Avril 2019

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Le Président                              La Secrétaire                         La Trésorière
Serge Verliat                             Sylvie Chilte                          Geneviève Kowalewski